1 - Toute remise de commande implique l’adhésion complète et sans réserve aux conditions générales de vente ci-après. Les clauses et conditions de nos acheteurs, manuscrites ou imprimées, même portées sur leurs confirmations de commandes , ne nous sont opposables que si elles font l’objet d’une acceptation formelle de notre part.

2 – Toutes les commandes doivent nous parvenir par écrit, courrier, fax, ou mail, accompagnées de leur règlement et seront considérées comme fermes sous cette condition, sans qu’il y ait lieu de la part de l’Atelier de La Celle de les confirmer.

3 – Nos prix s’entendent nets, pour marchandises départ atelier. Nos marchandises voyagent aux risques et périls des destinataires, même en cas d’expédition franco. Il appartient aux destinataires de recourir contre les transporteurs, en cas de retard, avaries ou manquants ne peuvent justifier le non-règlement de la marchandise facturée aux échéances convenues. Pour l’étranger, le port réel sera facturé mais la règle d’usage est que le client commande et organise son transport. Les expéditions par transport « express » seront facturées intégralement quel que soit le montant de la commande. Ce type d’expédition, exécuté à titre exceptionnel et uniquement à la demande du client ne sera réalisé qu’après notre accord.

4 – Le « Bon à tirer » signé par le client dégage la responsabilité de l’Atelier de La Celle , qui ne saurait être inquiété pour les conséquences directes ou indirectes qu’entraîneraient des erreurs ou omissions constatées après l’impression ou la cuisson. Il en sera de même si le client ne souhaite pas de BAT ( Bon à tirer).

5 – Le destinataire devra examiner tous les décors qui lui sont livrés. Pour les décors réalisés à la main, des différences de teinte peuvent exister d’un article à l’autre, et ne peuvent être contestables et ne peut en aucun cas faire l’objet d’indemnités de la part de l’Atelier de La Celle. Toute réclamation pour être recevable devra nous être adressée au plus tard dans les 48 heures qui suit la livraison.

6 – Selon la loi n°80-335 du 12 mai 1980, l’acquéreur ne sera propriétaire des marchandises qu’après paiement et encaissement intégrale par  l’Atelier de La Celle du prix stipulé (clauses de réserves de propriété)

8 – Concernant les travaux de personnalisation des supports utilisés par l’Atelier de La Celle, un acompte de 30 % de la somme de la commande sera demandé à la commande, et celle-ci ne pourra être réalisée par l’Atelier de La Celle qu’à cette seule condition.

9 – Aucune escompte ne sera accordé pour un paiement anticipé ou comptant.

10 – T.V.A non applicable selon l’article 293 du CGI

10 – Tous dessins, modèles ou compositions créés, étudiés et réalisés par l’Atelier de La Celle restent notre entière propriété, et ne peuvent être ni revendiqués, ni déposés par nos client, et cela même dans le cas où le client aurait payé des frais d’exclusivité.

11 – En cas de contestation, seul le tribunal de commerce de Cusset est compétent.

12 - Frais de livraison :
France métropolitaine:
commande inférieure à 50€ : 9€ de port
commande comprise entre 51€ et 100€ : 15 € de port
commande comprise entre 101€ et 300€ : 20 € de port
commande comprise entre 300€ et 999 € : 27 € de port
commande supérieure à 1000 € : frais de port offerts